Facturation sur Etsy et les marketplaces internationales

Il existe de nombreuses petites entreprises qui vendent des produits faits main sur Etsy, ouvrent une boutique sur Amazon ou envoient des produits à l'étranger via eBay.

La question commune est la suivante : la plateforme génère déjà un document, est-il nécessaire d'émettre également une facture ?

Le document de la plateforme n'est pas votre facture

Le résumé de commande, le reçu ou les documents intitulés "invoice" générés par les places de marché sont des sorties de leurs propres systèmes. Du point de vue de la législation fiscale turque, il ne s'agit pas d'un document émis par vos soins.

Puisque c'est vous qui réalisez la vente, c'est également vous qui émettez la facture. La plateforme n'est qu'un intermédiaire.

Quant à la facture que la plateforme vous émet, c'est une autre question : il s'agit de la facture pour la commission perçue et les services publicitaires, qui constitue une charge pour vous.

Il y a donc deux documents distincts et les deux doivent être enregistrés.

Côté exportation

Si l'acheteur est à l'étranger, l'opération que vous effectuez est une exportation. Pour les petits envois, le processus de Déclaration douanière du commerce électronique (ETGB) est utilisé et est généralement géré par l'entreprise de transport.

Il est possible de bénéficier de l'exonération de TVA à l'exportation pour les envois effectués dans le cadre de l'ETGB. Cependant, cela nécessite que la déclaration ait été clôturée et que vous soyez en possession du document.

Il ne suffit pas que l'entreprise de transport ait effectué l'opération ; veillez à archiver impérativement le numéro ETGB et le document. Votre conseiller fiscal fonde l'exonération sur ce document.

Pour le type de document et le scénario, consultez l'article sur la facture d'exportation.

D'où vient l'argent et quand arrive-t-il ?

Le système de perception sur les places de marché internationales fonctionne différemment de celui en Turquie et peut porter à confusion en matière de comptabilisation.

La plateforme déduit sa commission, les frais de transaction, les dépenses publicitaires et les montants des retours éventuels du montant de la vente, et verse le reste sur votre compte à des périodes déterminées.

C'est pourquoi le montant versé sur votre compte ne correspond jamais au montant de votre vente. Émettre la facture sur la base des ventes brutes et comptabiliser les déductions séparément en tant que charges est la bonne approche.

Si vous enregistrez le montant net comme chiffre d'affaires, vous sous-estimez votre chiffre d'affaires et perdez vos charges.

Le taux de change au moment du paiement sera également différent de celui de la date de la facture ; consultez l'article sur la facture de différence de change.

Différence avec les places de marché nationales

Sur les places de marché nationales telles que Trendyol ou Hepsiburada, l'acheteur étant en Turquie, l'opération est une vente nationale classique : la TVA est calculée, et une facture e-archive ou e-facture est émise.

Sur les places de marché internationales, les règles d'exportation s'appliquent. Si vous utilisez les deux canaux simultanément, vous devez suivre vos ventes séparément.

Nous avons abordé la conversion des commandes des places de marché nationales en factures dans cet article.

Foire aux questions

Dois-je obligatoirement être assujetti à la TVA pour vendre sur Etsy ?

Si vous effectuez des ventes régulières, oui. Si vous vendez les produits que vous fabriquez vous-même, l'exemption fiscale pour les artisans peut entrer en jeu ; consultez l'article sur l'exemption.

La plateforme demande mon numéro d'identification fiscale, dois-je le lui donner ?

Si vous êtes assujetti, il est normal de le fournir. Cette information est demandée en raison des obligations de déclaration des plates-formes dans leur propre pays.

Dois-je émettre une facture distincte pour chaque commande ?

Chaque vente étant une opération distincte, la règle générale est oui. Pour les ventes à volume élevé, il n'est pas possible de le faire manuellement ; il est donc crucial que l'enregistrement soit automatisé.

Je vends des produits numériques, est-ce considéré comme une exportation ?

Puisqu'il n'y a pas d'envoi physique, les règles relatives à l'exportation de services entrent en jeu ; consultez l'article sur l'exportation de services.

Les places de marché internationales facilitent l'aspect ventes, mais pas l'aspect documents. Une fois que vous avez correctement établi la distinction brut-net, le reste se met en place.

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